Diplôme

---

      Le diplôme de docteur est délivré par l’université ou l’institut d’enseignement supérieur après avis du jury. Dans le cas d’une co-tutelle, les établissements concernés peuvent délivrer chacun en ce qui le concerne, les diplômes. Sur le diplôme de doctorat délivré, figure le sceau de l’établissement qui le délivre.